Mentions légales

Éditeur

Groupe Rhône-Alpes du Groupe Français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (GRAPI)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture du Rhône et immatriculée depuis le 19 septembre 1979 sous le n°75179579000011 Siège : LAURENT ET CHARRAS Immeuble le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère, 69570 Dardilly. Le GRAPI peut être contacté par mail à l’adresse secretaire@grapi.fr ou par téléphone au numéro + 33 (0)6 29 22 79 15.
Directeur de la publication : Marion LAPERRIERE, Présidente du GRAPI

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10.059.500 €
RCS Lille Métropole : B 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann F 59100 Roubaix
Tel. : +33 8 203 203 6
E-mail : support@ovh.com
www.ovh.com

Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du Site ainsi que sur ses textes, images, animées ou non, photographies et tout autre élément composant le Site appartiennent au GRAPI ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute exploitation commerciale ou non, notamment tout téléchargement, copie, reproduction, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation, intégrale ou partielle du site, par tout moyen et procédé actuels ou futurs, sur tout support actuel ou futur, sans l’autorisation préalable et écrite du GRAPI est interdite et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L. 122-5 du même Code.

Ainsi, tout Utilisateur ne dispose sur les éléments du Site qu’il télécharge ou collecte que d’un droit d’usage privé et personnel. Tonte utilisation autorisée des éléments composant le Site ou y figurant ne doit emporter aucune dénaturation, modification ou altération quelconque.

GRAPI est une marque française déposée et enregistrée auprès de l’INPI. Toute reproduction ou imitation non autorisée de cette marque est donc prohibée selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

La responsabilité du GRAPI ne saurait être engagée par le contenu de sites non édités par lui et éventuellement accessibles par le biais d’hyperliens.

Les visiteurs du site Internet https://www.grapi.fr ne sont pas autorisés à mettre en place un lien hypertexte en direction dudit site sans l’autorisation expresse et préalable du GRAPI.

Conception et réalisation du site

Vas-y Paulette SAS
583 rue de la Jacquère, 73800 Les Marches
www.vasypaulette.com