Le Grapi

L'origine du Grapi

Le Grapi a été créé en 1970 à l’initiative de Monsieur Amédée Morel, responsable propriété intellectuelle de la société Rhodiaceta et de Monsieur Le Professeur Albert Chavanne, professeur à la faculté de droit de Lyon. Ce dernier a également été, avec Monsieur Jacques Gougenheim, alors Vice-Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon, à l’origine de la fondation du Centre Paul Roubier (Association pour l’Enseignement et la Recherche en matière de Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique et de Droit de la Concurrence), ce qui explique les liens privilégiés entre les deux associations.

Ainsi, le siège statutaire du GRAPI a été, dès l’origine, situé au Centre Paul Roubier et les réunions du GRAPI s’y tenaient historiquement. Les réunions du GRAPI ont par la suite eu lieu à l’INPI, dont il convient de souligner le fort soutien à l’époque et encore actuellement.

A l’époque, les fondateurs du GRAPI ont souhaité créer une section régionale lyonnaise du Groupe français de l’AIPPI.Ce dernier a approuvé la création d’une telle section régionale lors de l’assemblée générale du 11 juin 1970. Très rapidement cette section régionale, la seule existante, a pris la dénomination de « sous-groupe Rhône-Alpes de l’AIPPI », pour devenir ensuite le GRAPI sous la présidence de Monsieur De Passemar avec l’adoption de ses premiers statuts lors de son assemblée générale du 5 mai 1976.

Le premier président du GRAPI fut -fort logiquement- Monsieur Le Professeur Albert Chavanne ; le premier bureau comprenait en outre Monsieur Amédée Morel et Maître Henry Lucien-Brun.

Les enjeux de l'association

L’objet de l’association est a toujours été l’étude de questions diverses et variées en matière de propriété intellectuelle, mais également le développement et le rayonnement de la propriété intellectuelle en région Rhône-Alpes et, aujourd’hui, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

C’est ainsi que lors de la première réunion du GRAPI, les deux sujets suivants ont été traités:

  • « La notion de Bonne Foi dans le dépôt des marques de fabrique » par Monsieur le Professeur Chavanne ;
  • « Les brevets de sélection en matière de chimie » par Monsieur Treppoz

Le Grapi aujourd'hui

Parmi les thèmes abordés ces dernières années, figurent les inventions et créations de salariés, les logiciels libres, les marques atypiques, la fiscalité des droits de propriété intellectuelle, la retenue en douane, les actualités en matière de saisie-contrefaçon, la cyber-contrefaçon mais également le droit à l’image ou la protection des données à caractère personnel…

Les réunions du GRAPI sont toujours le cadre d’échanges variés et fructueux du fait de la participation des membres des trois familles de la propriété intellectuelle : juristes/avocats, conseils et industriels.

A partir de 1987 ont été introduites lors des séances, des chroniques de jurisprudences marques/dessins et modèles et brevets, chroniques fort appréciées par les membres de l’association.

En mai 1971, un an après sa création, le groupe régional Rhône-Alpes de l’AIPPI comptait 27 membres.